CEERISE charte d'engagement éthique du réseau des installateurs solaires européens
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CEERISE charte d'engagement éthique du réseau des installateurs solaires européens
LACOUR Francis
Numéro de dépôt :
3346981
Date de dépôt :
15/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
15/03/2015
Présentation de la marque CEERISE charte d'engagement éthique du réseau des installateurs solaires européens
Déposée le 15 mars 2005 par LACOUR Francis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY),
la marque française « CEERISE charte d'engagement éthique du réseau des installateurs solaires européens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-16 du 22 avril 2005.
Le déposant est LACOUR Francis domicilié(e) 15 rue des fourchons,54600 VILLERS-LES-NANCY - 54600 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LACOUR FRANCIS domicilié(e) 15 rue des fourchons,54600 VILLERS-LES-NANCY - 54600 - France.
La marque CEERISE charte d'engagement éthique du réseau des installateurs solaires européens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346981.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEERISE charte d'engagement éthique du réseau des installateurs solaires européens est expirée depuis le 15 mars 2015.
LACOUR Francis a également déposé les autres marques suivantes : solairest BBC BEPOS
LACOUR Francis - 15 rue des fourchons,54600 VILLERS-LES-NANCY - 54600 - France
LACOUR FRANCIS - 15 rue des fourchons,54600 VILLERS-LES-NANCY - 54600 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-37
Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16
• appareillage, instruments pour la production, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique d'origine solaire. • appareillage, instruments pour la production, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de production de chaleur d'origine solaire. • travaux d'installations d'équipements solaires. • organisation d'expositions, colloques, congrés et manifestations liés à l'énergie solaire à buts éducatif ou culturel, informations en matière de construction et publication de textes liées à l'énergie solaire. Formation.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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